Conseil Municipal du 23 juin 2014



DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-124RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-125RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-126RYTHMES SCOLAIRES : communication sur le bilan des travaux du comité consultatif - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-116RAPPORT ANNUEL 2013 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-117RETROCESSION D'UNE STATION DE RELEVAGE DES EAUX USEES : route de Wissembourg - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-118SERVICE DE LOCATION DE VELOS : transfert de la compétence au Syndicat des Transports - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-119ACHAT DE GAZOLE NON ROUTIER : constitution d'un groupement de commandes - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-120COMPTE DE GESTION 2013 - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-121COMPTE ADMINISTRATIF 2013 - Délibération - (sans annexe)

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-109ECO-QUARTIER THUROT : déclaration de projet - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-110ECO-QUARTIER THUROT : modalités de cession d'un bâtiment à réhabiliter pour accueillir les locaux de l'agence Pôle Emploi - Délibération - (sans annexe)

14 - Instances et administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-103CONSEIL MUNICIPAL : adoption du règlement intérieur - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-104CREATION DE COMMISSIONS MUNICIPALES - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-105CREATION DE COMITES CONSULTATIFS - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-106CONCOURS DE FLEURISSEMENT : désignation du jury - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-107HAGUENAU 2015 : gouvernance du projet - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-108COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES : désignation des représentants et approbation d'une convention quadripartite - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-122SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS AU TITRE DE L'ANNEE 2014 : promotion du sport de haut niveau - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-123SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS NAUTILAND : rapport annuel du mandataire (exercice 2013) - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-111PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : mise en œuvre du programme d'actions - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-112SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-113SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : modification des statuts - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-114ACQUISITION DE TERRAINS : lieu-dit "SCHWARZBRUCH BLUMENGARTEN" et "KLOSTERFRAUENHOF" - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-115RENOUVELLEMENT DE LA LOCATION DU DROIT DE CHASSE : désignation des membres de la commission consultative communale de la chasse - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-101CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-102CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 19 mai 2014 - Délibération - (sans annexe)